1. Objet

La présente Politique NFT a pour objet de définir les conditions applicables aux œuvres numériques proposées par Kerilys sous forme de NFTs (Non-Fungible Tokens).
Elle vise à préciser la nature des droits associés à l’acquisition d’un NFT, les usages autorisés et les limites de ces usages.



2. Nature des NFTs

Les NFTs associés aux œuvres de Kerilys ont pour finalité de :

• certifier l’authenticité,

• garantir la provenance,

• attester de l’unicité ou de la rareté de l’œuvre numérique concernée,
  au moyen de la technologie blockchain.

Le NFT constitue un certificat numérique de propriété, distinct de l’œuvre elle-même.



3. Droits accordés à l’acquéreur

Sauf indication contraire expresse et écrite :
L’acquisition d’un NFT Kerilys confère à l’acheteur :

• la propriété du token enregistré sur la blockchain,

• le droit personnel de visualiser l’œuvre associée,

• le droit de revendre le NFT sur une plateforme compatible.

Aucun autre droit n’est transféré.



4. Droits non transférés

L’acquisition d’un NFT n’emporte aucune cession des droits suivants :

• droits d’auteur,

• droits moraux,

• droits de reproduction,

• droits de diffusion publique,

• droits d’exploitation commerciale.

Ces droits demeurent la propriété exclusive de Kerilys.
Toute utilisation publique, commerciale, promotionnelle ou dérivée de l’œuvre nécessite une autorisation écrite préalable de l’artiste.



5. Usage personnel

L’acheteur est autorisé à utiliser l’œuvre associée au NFT à des fins strictement personnelles et non commerciales, notamment :

• affichage privé,

• usage personnel dans un environnement numérique non public.

Toute modification, altération ou création d’œuvre dérivée est interdite sans autorisation écrite.



6. Plateformes et technologies

Les NFTs de Kerilys sont proposés via des plateformes tierces (notamment OpenSea).
Kerilys ne saurait être tenue responsable :

• du fonctionnement des plateformes,

• des frais de transaction (gas fees),

• des variations de valeur,

• des risques techniques ou liés à la blockchain.
  
  
   

7. Absence de garantie financière

L’acquisition d’un NFT Kerilys ne constitue en aucun cas :

• un investissement financier,

• une promesse de valorisation,

• une garantie de revente ou de rendement.

Toute décision d’achat relève de la seule responsabilité de l’acquéreur.



8. Sélection et disponibilité

Kerilys se réserve le droit discrétionnaire de :

• déterminer quelles œuvres sont proposées en NFT,

• limiter ou retirer certaines œuvres,

• refuser toute demande jugée incompatible avec son travail ou sa vision.

Certaines œuvres peuvent être présentées sans être disponibles à l’acquisition.



9. Revente et redevances

En cas de revente d’un NFT sur une plateforme compatible, des redevances peuvent être automatiquement perçues par l’artiste conformément aux paramètres définis sur la blockchain.
Ces redevances ne confèrent aucun droit supplémentaire à l’acquéreur.



10. Responsabilité

L’acheteur reconnaît :

• comprendre la nature des NFTs,

• accepter les risques techniques et juridiques liés à la blockchain,

• assumer l’entière responsabilité de la conservation de ses clés privées et portefeuilles numériques.

Kerilys décline toute responsabilité en cas de perte, piratage ou mauvaise utilisation des actifs numériques.



11. Contact

Toute question relative aux NFTs, aux droits associés ou aux conditions d’acquisition doit être formulée via le formulaire proposé par l’AI disponible sur le site.



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